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Aperçu des Questions Ad Hoc de 2008 à 2011

23/08/2011

Voici une compilation des questions ad hoc disponibles pour la période de 2008 à 2011.

Thème:
Transversaux
Asile
Migration
Publication type:
Questions Ad Hoc

Question Ad Hoc sur les mariages blancs

17/08/2011

Le Royaume-Uni assiste à une croissance du phénomène des "mariages blancs" comme stratégie pour obtenir un droit de séjour dans le pays.

Thème:
Regroupement Familial
Migration irrégulière
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
mariage blanc

Rapport Statistique Annuel 2009-2010 - Belgique (REM)

cover stat. report 2009

11/08/2011

L'objectif principal de ce rapport est de décrire les tendances statistiques en matière d'asile et d'immigration pour l'année de référence 2009, en incluant des données de 2010 quand cela était possible

Thème:
Données & Statistiques
Publication type:
Rapports statistiques annuels
Mots-clés:
politique migratoire

Enfin en sécurité? (HCR)

cover UNHCR publication

28/07/2011

Législation et Pratiques d'une sélection d'Etats-Membres de l'UE en matière de demandeurs d'asile fuyant des situations de violence indiscriminée - Un projet de recherche du HCR

Thème:
Asile
Publication type:
Étude
Mots-clés:
Directive Qualification

Recueil de statistiques 2011 sur la Migration et l'Envoi de Fonds (Banque Mondiale)

Cover Migration and Remittances Factbook 2011

27/07/2011

En novembre 2011, la Banque Mondiale a publié la nouvelle édition de son recueil statistique sur la migration et l'envoi de fonds

Thème:
Dimension externe
Mots-clés:
envoi de fonds

Lier les communautés émigrées pour plus de développement

Page de couverture de la publication du CIDPM et OIM

20/07/2011

La publication conjointe du Centre International pour le Développement des Politiques Migratoires (CIDPM) et de l'Organisation Internationale pour les Migrations (OIM) fait l'inventaire des pratiques et capacités institutionnelles.

Thème:
Dimension externe
Publication type:
Étude
Mots-clés:
Migration de Transit en Méditerranée

Les défis du développement et l'Union Européenne

30/06/2011

Partie du Projet "Améliorer la capacité des systèmes d'immigration UE et US pour répondre aux défis d'un monde globalisé", cette étude démontre l'éloignement d'une conception purement instrumentale du développement comme mode de contrôle des migrations.

Thème:
Migration
Publication type:
Étude
Mots-clés:
politique migratoire

Etude Eurostat: Indicateurs sur l'Intégration des Immigrants

Cover Eurostat Study: Indicators of Immigrant Integration

24/06/2011

Cette étude a été préparée par Eurostat dans le cadre du projet pilote Zaragoza sur les indicateurs communs de l'intégration des immigrants.

Thème:
Données & Statistiques
Publication type:
Étude
Mots-clés:
Politique européenne d'asile et d'immigration

Rapport d'activités 2010 de l'Office des étrangers

Couverture Rapport Annuel 2010 DVZOE

23/06/2011

L'Office des Etrangers a publié son Rapport Annuel 2010

Thème:
Asile

Document de travail de la Commission accompagnant le Rapport Annuel 2010 sur la Migration et l'Asile

Cover Commission Staff Working Paper accompanying the Annual Report on Immigrati

17/06/2011

Ce document de travail de la Commission Européenne a accompagné la Communication de la Commission au Parlement Européen et au Conseil dans le cadre du Rapport Annuel 2010 sur la Migration et l'Asile

Thème:
Asile
Publication type:
Rapport
Mots-clés:
politique migratoire

Satisfaire la demande de travail par la migration - Synthèse UE (REM)

image cover rapport de synthèse

17/06/2011

Le REM présente son rapport de synthèse de l'étude "Satisfaire la demande de travail par la migration". A la base de cette publication se retrouvent les différentes études nationales menées en 2010 par les Points de Contact Nationaux (PCN) du Réseau Européen des Migrations.

Thème:
Migration économique
Publication type:
Études thématiques
Mots-clés:
permis de travail

Recommandation CM/Rec(2007)9 du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe aux Etats membres sur les projets de vie en faveur des mineurs migrants non accompagnés

17/06/2011

Thème:
Migration
Groupes vulnérables
Publication type:
Rapport
Mots-clés:
MENA

Question Ad Hoc sur les conséquences de l'affaire Zambrano

15/06/2011

Question ad hoc du 14 avril 2011 de la Commission Européenne concernant les conditions d'acquisition de la nationalité dans les différents Etats Membres de l'UE (22 réponses)

Thème:
Citoyenneté & Nationalité
Publication type:
Questions Ad Hoc

5ème Lettre d'information du Point de Contact belge du Réseau Européen des Migrations

Cover page 5th newsletter

07/06/2011

Voici la 5ème Lettre d'information du Point de Contact Belge (Décembre 2010)

Thème:
Transversaux
Publication type:
Bulletins d'information
Mots-clés:
politique migratoire

Retour à l'essentiel: Le Droit à la Liberté et à la Sécurité des Personnes, et les "Alternatives à la Detention" des Réfugiés, Demandeurs d'Asile, Apatrides et autres Migrants

01/06/2011

Publication du HCR: Recherche sur les Politiques en matière de Protection légale internaionale

Thème:
Asile
Publication type:
Étude
Mots-clés:
detention

CGRA: Rapport Annuel 2010

01/06/2011

Rapport annuel 2010 du Commissariat Général aux rérugiés et aux Apatrides (CGRA)

Thème:
Données & Statistiques
Publication type:
Rapport
Mots-clés:
demandeur d'asile

CGRA: Rapport Annuel 2009

cover annual report CGVS

25/05/2011

Le Commissariat Général aux Réfugiés et aux Apatrides présente son rapport 2009.

Thème:
Données & Statistiques
Publication type:
Rapport
Mots-clés:
rapport annuel

Question Ad Hoc sur l'utilisation de l'analyse de la langue parlée dans la procédure d'éloignement

25/05/2011

Question ad hoc adressée le 23 février 2011 par le PCN belge concernant les méthodes de détermination du pays d'origine des immigrants illégaux par l'analyse de la langue dans laquelle ils s'expriment (16 réponses, en anglais uniquement)

Thème:
Retour & Réadmission
Publication type:
Questions Ad Hoc

Question Ad Hoc sur la mise au travail d'étudiants ressortissants d'Etats tiers

25/05/2011

Question ad hoc adressée par le PCN suédois concernant les possibilités pour des étudiants ressortissants d’États tiers de rester sur le territoire d'un Etat Membre de l'UE après la fin de leurs études (20 réponses, en anglais uniquement)

Thème:
Migration économique
Migration Étudiante
Publication type:
Questions Ad Hoc

Question Ad Hoc sur les "passeports blancs"

25/05/2011

Question ad hoc adressée le 16 février 2011 par le PCN néerlandais concernant les passeports nationaux étrangers envoyés par la poste à leur titulaire ou à un membre de leur famille, autrement appelés passeports blancs (16 réponses, en anglais uniquement)

Thème:
Contrôle des frontières & Visa
Publication type:
Questions Ad Hoc

Question Ad Hoc sur les mariages blancs

25/05/2011

Question ad hoc adressée le 18 avril 2011 par le PCN hongrois concernant les mariages en blanc au sein de l'UE (18 réponses, en anglais uniquement)

Thème:
Regroupement Familial
Migration irrégulière

Fedasil: Rapport Annuel 2010

Page de couverture du rapport

25/05/2011

Chronique d'une (nouvelle) année de crise. Fedasil vient de publier son rapport annuel. La chronologie des événements illustre la saturation du réseau d'accueil pour demandeurs d'asile qui s'est poursuivie et accentuée ces derniers mois.

Thème:
Accueil
Publication type:
Rapport
Mots-clés:
accueil pour demandeurs d'asile

Analyse des risques 2011 (FRONTEX)

Page de couverture de l'étude

20/05/2011

L'Agence Frontex, en charge de la coordination de la coopération opérationnelle entre Etats-Membres en matière de sécurité au frontières, présente son rapport annuel 2011 d'analyse des risques.

Thème:
Contrôle des frontières & Visa
Mots-clés:
contrôle aux frontières

Rapport d'activités 2009 de l'Office des Etrangers

Page de couverture du rapport

19/05/2011

Ce rapport décrit les activités de l'Office des Etrangers pour l'année 2009 concernant l'entrée, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.

Thème:
Contrôle des frontières & Visa
Publication type:
Rapport
Mots-clés:
rapport annuel

Mise en oeuvre de l'Article 80 TFUE

Page de couverture de l'étude

13/05/2011

Comment mettre en oeuvre les nouveaux mécanismes de solidarité en matière de politiques européennes d'asile et d'immigration? Cette étude vise à évaluer les liens de solidarité et le partage équitable des responsabilités en matière de contrôle aux frontières, d'asile et d'immigration.

Thème:
Transversaux
Publication type:
Étude
Mots-clés:
Article 80 TFUE

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