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L’AUEA met à disposition un outil d’auto-évaluation pour améliorer la qualité des procédures d’asile

27/08/2025

En août 2025, l’Agence de l’Union européenne pour l’asile (AUEA) a présenté un outil d’auto-évaluation destiné à aider les autorités nationales à évaluer la qualité de leurs procédures d’asile. Fondé sur les normes opérationnelles et les indicateurs de l’AUEA, cet outil fournit une méthodologie structurée pour l’auto-évaluation. Il vise à aider les administrations à identifier les points à améliorer et à garantir la conformité avec les normes de l’UE. Une version descriptive de l’outil est actuellement disponible pour guider sa mise en œuvre.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Procédure d'asile
procédure de protection internationale
auto-évaluation
qualité

Question Ad Hoc sur l’évaluation des besoins pour déterminer l’ampleur de l’aide et du conseil juridiques destinés aux demandeurs d’asile

24/08/2025

Cette question ad hoc examine si les pays membres et observateurs du REM offrent ou envisagent d’offrir un conseil juridique individuel aux demandeurs de protection internationale au cours de la procédure d’asile. Elle analyse la manière dont les besoins et les ressources sont évalués, si certains sous-groupes de demandeurs sont distingués, ainsi que les défis et les avantages liés à la mise en œuvre de ces services.

Thème:
Protection internationale
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
procédure de protection internationale
aide juridique
conseil

Les demandeurs disposent de 8 jours au lieu de 15 pour fournir un motif valable en cas d’absence à un entretien personnel au CGRA

04/08/2025

À partir du 4 août 2025, la Belgique met en œuvre deux changements concernant les procédures de protection internationale. Le délai pour justifier une absence à un entretien personnel est réduit de 15 à 8 jours. De plus, les nouvelles demandes introduites après qu’une décision a été prise concernant une demande précédente dans un autre État membre de l’UE sont désormais enregistrées comme des demandes ultérieures.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
demandeur de protection internationale
entretien individuel
demande ultérieure
procédure de protection internationale

La Cour de justice estime que la désignation d’un pays comme « sûr » doit permettre un contrôle juridictionnel effectif

01/08/2025

La Cour de justice de l’Union européenne a jugé qu’un État membre peut désigner un pays tiers comme « pays d’origine sûr » par un acte législatif, à condition que cette désignation puisse faire l’objet d’un contrôle juridictionnel effectif. L’arrêt précise que les sources utilisées pour une telle désignation doivent être accessibles à la fois aux demandeurs et aux juridictions. La Cour a également indiqué qu’un pays ne peut pas être inscrit sur la liste des pays « sûrs » s’il n’offre pas une protection adéquate à l’ensemble de sa population.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
pays d'origine sûr
droit à un recours effectif

Les demandes de protection internationale des Syriens ne seront pas traitées jusqu'en octobre 2025

30/07/2025

Le Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides (CGRA) a annoncé que la suspension du traitement des demandes de protection internationale en provenance de la Syrie, mesure en vigueur depuis décembre 2024, serait prolongée jusqu'à fin octobre 2025.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
demande d'asile
décision d'asile
Syrie
CGRA

La Belgique publie deux nouvelles lois considérant comme ultérieures les demandes déjà traitées ailleurs et limitant l’aide à l’accueil

23/07/2025

Le 23 juillet, la Belgique a officiellement publié deux nouvelles lois visant à alléger la charge des procédures de protection internationale et à restreindre l’accès à l’accueil pour certains demandeurs. Ces lois redéfinissent en particulier quelles demandes sont considérées comme ultérieures en incluant celles déposées par des personnes ayant déjà obtenu une protection ou une décision finale dans un autre pays de l’Union européenne, et elles limitent l’accès aux structures d’accueil et à l’aide matérielle pour ce groupe. Ces lois traduisent la volonté du gouvernement de rationaliser le traitement des demandes d’asile et de gérer efficacement la capacité d’accueil.

Thème:
Accueil
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
loi des étrangers
demande ultérieure
loi sur l'accueil
aide matérielle
condition matérielle d'accueil

Le Conseil d’État néerlandais juge que les hommes célibataires demandeurs d’asile ne peuvent plus être renvoyés vers la Belgique

23/07/2025

Le Conseil d’État néerlandais a statué que les hommes célibataires demandeurs d’asile ne peuvent plus être transférés vers la Belgique en vertu du règlement Dublin. Le jugement cite des défaillances systémiques dans l’accueil et la protection juridique de cette catégorie en Belgique, ce qui les expose à un risque réel de traitement inhumain. Ces personnes doivent désormais rester aux Pays-Bas pendant l’examen de leur demande d’asile.

Thème:
Accueil
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Règlement Dublin
transfert Dublin
pénurie
place d'accueil
traitement inhumain

17.939 nouveaux arrivants ont obtenu une attestation d'intégration en Flandre en 2024

02/07/2025

En 2024, un total de 17.939 nouveaux arrivants ont obtenu une attestation d’intégration en Flandre, selon le "Jaarrapport Inburgering 2024". Il s’agit du nombre le plus élevé enregistré depuis 2018, ce qui représente une augmentation de 16 % par rapport à l’année précédente.

 

Thème:
Intégration
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
programme d'intégration
trajet d'intégration
attestation d'intégration
Flandres

13 % des indépendants en Belgique ne sont pas belges, avec une part plus élevée à Bruxelles

27/06/2025

Près d’un indépendant sur huit en Belgique ne possède pas la nationalité belge. Cette proportion dépasse les quatre sur dix dans la Région de Bruxelles-Capitale. Une analyse des données récentes de l’Institut national d’assurances sociales pour travailleurs indépendants (INASTI) réalisée par la caisse d’assurances sociales Acerta met en lumière ces chiffres. L’étude révèle également des différences en termes d’âge, de secteur d’activité et de revenus entre les indépendants belges et non-belges.

Thème:
Intégration
Données & Statistiques
Migration économique
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Indépendants
Belge
non-Belge

NANSEN soutient les victimes de torture tout au long de la procédure de protection internationale

26/06/2025

À l’occasion de la Journée internationale de soutien aux victimes de la torture, NANSEN met en lumière son travail auprès des demandeurs de protection internationale ayant subi des actes de torture. L’organisation fournit des informations juridiques et un accompagnement adapté pour les aider à naviguer dans la procédure de protection. Les victimes de torture bénéficient de garanties procédurales spécifiques. NANSEN veille à ce que ces droits soient respectés tout au long de leur parcours.

Thème:
Groupes vulnérables
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
demandeur de protection internationale
victime de torture
représentation juridique
soutien

Aujourd’hui, c’est la Journée mondiale des réfugiés 2025

20/06/2025

La Journée mondiale des réfugiés est célébrée chaque année le 20 juin pour reconnaître la situation des réfugiés dans le monde. Cette journée a pour objectif de sensibiliser le public et de favoriser la compréhension des défis auxquels sont confrontées les personnes déplacées. Divers témoignages, événements et initiatives ont lieu tant au niveau international qu’en Belgique. Cette année, la Journée mondiale des réfugiés met l’accent sur la solidarité envers les réfugiés.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
journée mondiale des réfugiés
solidarité
réfugié

Événements à travers la Belgique autour de la Journée mondiale des réfugiés 2025

06/06/2025

De Bruxelles à Virton et au-delà, de nombreuses activités sont organisées à travers la Belgique en vue de la Journée mondiale des réfugiés, le 20 juin 2025. Des événements culturels, journées portes ouvertes, spectacles artistiques et rencontres communautaires mettront en lumière les talents, les histoires et la résilience des personnes contraintes de fuir.

Thème:
Protection internationale
Type:
Evénement
Mots-clés:
journée mondiale des réfugiés

Le gouvernement flamand franchit une nouvelle étape vers les parcours d’intégration depuis les pays d’origine

06/06/2025

Le 6 juin 2025, le gouvernement flamand a approuvé une communication visant à faire avancer le développement de parcours d’intégration préalables à l’arrivée, destinés aux nouveaux arrivants depuis leur pays d’origine. Cette étape fait suite à des projets pilotes antérieurs et a pour objectif de mieux préparer les ressortissants étrangers migrant à des fins familiales ou de travail à la vie en Flandre, grâce à un cours numérique d’orientation sociétale. 

Thème:
Intégration
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
programme d'intégration
trajet d'intégration
intégration avant l'arrivée
orientation avant l'arrivée
projet pilote
apprentissage en ligne
nouveaux arrivants

Conférence du REM Estonie : Au-delà du temporaire : Construire pour l'avenir

08/04/2025

La conférence explorera l'avenir des personnes déplacées d'Ukraine au-delà de la protection temporaire et rassemblera des décideurs politiques, des experts et des parties prenantes pour échanger au sujet des stratégies politiques de transition, des défis liés à l'intégration sur le marché de l'emploi, des meilleures pratiques et du rôle de la diaspora dans les solutions à long terme.

Thème:
Intégration
Protection temporaire
Type:
Evénement
Mots-clés:
bénéficiaire d'une protection temporaire
Ukraine

Le REM Belgique participe au séminaire de printemps de l’ENOC sur les droits des enfants demandeurs d’asile

27/05/2025

Le 27 mai 2025, le Point de Contact belge du Réseau Européen des Migrations (REM) a participé à une session de renforcement des capacités sur la tutelle et la qualité de la prise en charge des enfants demandeurs d’asile, dans le contexte du Pacte européen sur la Migration et l’Asile. Ce séminaire était organisé par le Réseau européen des médiateurs pour les enfants (ENOC), en collaboration avec OKaJu (le Médiateur pour les enfants au Luxembourg – Ombudsman fir Kanner a Jugendlecher) et le Point de Contact luxembourgeois du REM. L’objectif de la session était de discuter de l’impact du nouveau Pacte sur les enfants dans la procédure d’asile.

Thème:
Groupes vulnérables
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
demandeur d'asile
enfant
Procédure d'asile
Nouveau Pacte sur la Migration et l'Asile
évaluation de l'âge
médiateur pour les enfants
tutelle

Des experts explorent les moyens de promouvoir des alternatives efficaces à la détention dans l’UE

22/05/2025

Les 21 et 22 mai 2025, le Groupe d’Experts sur le Retour (REG) du Réseau Européen des Migrations (REM) a organisé un atelier de deux jours, avec l'appui de l'Office des étrangers et du REM Belgique. L’événement a réuni 50 participants issus des États membres de l’UE, des agences de l’UE (dont Frontex et l’Agence européenne pour l’asile), des organisations de la société civile ainsi que des organisations internationales. L’atelier s’est concentré sur le développement et la mise en œuvre d’alternatives efficaces à la détention dans le cadre des systèmes de gestion migratoire et de retour de l’UE.

Thème:
Groupes vulnérables
Protection internationale
Migration
Contrôle des frontières & Visa
Retour & Réadmission
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Nouveau Pacte sur la Migration et l'Asile
alternative à la détention
risque de fuite
droit fondamental
besoins particuliers
approche multipartite
engagement
conformité

Rapport annuel 2024 (CGRA)

20/05/2025

Dans son rapport annuel, le Commissariat Général aux Réfugiés et aux Apatrides (CGRA) présente un aperçu complet des chiffres relatifs à l’asile en 2024, ainsi que des principaux développements internes et initiatives visant à améliorer l’efficience et la prise de décision. Le rapport aborde également les changements procéduraux à venir, les efforts de coopération internationale, les nouvelles compétences liées à l’apatridie et aux demandeurs vulnérables, les améliorations en matière de personnel et d’organisation, ainsi que des précisions sur les moyens opérationnels et budgétaires.

Thème:
Protection internationale
Publication type:
Rapport
Mots-clés:
CGRA
rapport annuel
chiffres sur l'asile
décision d'asile

La Commission européenne propose de nouvelles règles pour faciliter l’application du concept de pays tiers sûr

20/05/2025

Le 20 mai 2025, la Commission européenne a présenté une proposition visant à réviser les règles régissant l’application du concept de pays tiers sûr. Cette proposition, qui, entre autres, supprime l’exigence d’établir un lien entre le demandeur et le pays tiers sûr, est désormais soumise à l’approbation du Parlement européen et du Conseil. Elle a suscité diverses réactions, comprenant à la fois des marques de soutien et des évaluations plus critiques.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Nouveau Pacte sur la Migration et l'Asile
Règlement sur la procédure d’asile
Procédure d'asile
pays tiers sûr
lien
effet suspensif

Prisme appelle à des procédures d’accueil et d’asile plus inclusives pour les personnes LGBTQIA+ en Belgique

17/05/2025

Le 17 mai, à l’occasion de la Journée internationale contre l’homophobie, la biphobie et la transphobie (IDAHOBIT), l’organisation Prisme a publié un ensemble de recommandations mettant en lumière les défis auxquels sont confrontées les personnes LGBTQIA+ en quête de protection internationale en Belgique. Ces constats soulignent plusieurs lacunes du système d’accueil et d’asile et proposent des mesures pour garantir des procédures plus inclusives.

Thème:
Groupes vulnérables
Accueil
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
LGBTQIA+
demandeur de protection internationale
centre d'accueil pour demandeurs d'asile
besoins particuliers
formation
inclusion

Question Ad Hoc sur les procédures d’asile actuellement applicables à la frontière en vue de la mise en œuvre du nouveau Pacte sur la Migration et l’Asile

15/05/2025

Cette question ad hoc, qui a servi à la préparation d’une fiche d’information du REM, a permis de recueillir des informations sur la manière dont les pays membres et observateurs mettent actuellement en œuvre les procédures d’asile à la frontière. Elle couvre les principales étapes de la procédure d’asile à la frontière, y compris les phases procédurales, les autorités responsables, les bases juridiques des décisions, les mesures à l’égard des demandeurs vulnérables et des risques pour la sécurité, ainsi que les bonnes pratiques et les principaux défis.

Thème:
Protection internationale
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
Procédure d'asile
demande de protection internationale
frontière
zone de transit
sécurité
detention
personne vulnérable

Accès aux voies de recours pour les demandeurs de protection internationale (Fiche d'information du REM)

13/05/2025

Cette fiche d'information du Réseu Européen des Migrations (REM) cartographie la manière dont les pays membres du REM organisent leurs procédures d'appel en première instance et examine les changements opérationnels mis en œuvre entre 2018 et 2024. Il offre une analyse comparative complète, en se concentrant sur les garanties procédurales, les principaux défis et les bonnes pratiques observées à travers l'UE.

Thème:
Groupes vulnérables
Protection internationale
Publication type:
Fiches d'information
Mots-clés:
droit à un recours effectif
Procédure d'asile
procédure de protection internationale
première instance
procédure d'appel
délai
effet suspensif
garantie procédurale

Anneleen Van Bossuyt se rend en Moldavie pour décourager les demandes d’asile infondées

12/05/2025

Les 11-12 mai 2025, la Ministre belge de l’Asile et de la Migration, Anneleen Van Bossuyt, s’est rendue à Chisinau pour souligner que les demandes d’asile des ressortissants moldaves — issus d’un pays considéré comme sûr — sont traitées en Belgique via une procédure accélérée. Elle a également annoncé la suppression immédiate de la prime au retour, considérée comme un facteur d’incitation aux abus du système d’asile.

Thème:
Protection internationale
Migration irrégulière
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
demande d'asile infondée
Moldavie
pays d'origine sûr
prime au retour

La participation aux cours d'orientation sociale et les taux de réussite ont augmenté en Flandre

08/05/2025

En 2024, 19.435 personnes ont suivi le cours d’orientation sociale (Maatschappelijke Oriëntatie, MO) en Flandre. Cela représente une augmentation significative de la participation. Parallèlement à la hausse du nombre de participants au cours d’orientation sociale, la demande pour les cours de néerlandais deuxième langue (NT2) reste également élevée, comme le confirment les rapports récents d’AMAL vzw, d’Atlas Anvers et de l’Agence pour l’intégration et l’insertion civique.

Thème:
Intégration
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
cours d'intégration civique
parcours d'intégration
Agence pour l’intégration et l’insertion civique
apprentissage des langues
cours de langue

En 2024, près de 25.000 demandeurs de protection internationale résidant dans les centres d'accueil étaient actifs sur le marché du travail

01/05/2025

À l'occasion de la Fête du Travail, Fedasil a publié de nouvelles données sur l'activité professionnelle des demandeurs de protection internationale résidant dans les centres d'accueil. En 2024, 41 % des résidents autorisés à travailler étaient actifs sur le marché du travail belge. Les données révèlent des différences dans les taux d'emploi selon le sexe, l'âge et la nationalité.

Thème:
Intégration
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
demandeur de protection internationale
accès à l'emploi
accès au marché du travail

Index des politiques éducatives pour les migrants (SIRIUS - Migration Policy Group) 

01/05/2025

L’Index 2025 des politiques éducatives pour les migrants présente un nouveau cadre d’évaluation des politiques d’éducation inclusive dans 15 États membres de l’UE. Structuré autour de sept dimensions clés, l’Index met en évidence les disparités existantes ainsi que les pratiques efficaces pour soutenir les élèves migrants. Il souligne l’urgence de réformes systémiques visant à garantir une éducation équitable et de haute qualité pour tous les élèves, quel que soit leur parcours migratoire. Le rapport préconise une approche centrée sur l’apprenant, privilégiant la flexibilité structurelle, l’inclusion culturelle et linguistique, ainsi que la coordination des interventions politiques.

 

Thème:
Intégration
Migration Étudiante
Publication type:
Rapport
Mots-clés:
politique éducative
éducation des migrants
élève migrant
élève sans papiers

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