Aller au contenu principal

Other government information and services: belgium.be

  • EN
  • NL
  • FR
EMN

Main navigation

  • Home
  • Publications REM
    • Rapports Annuels
    • Etudes Thématiques
    • Fiches d'information
    • Questions Ad Hoc
    • EMNews
    • Glossaire
  • Toutes les publications
    • Accueil
    • Protection Internationale
    • Protection Temporaire
    • Migration Economique
    • Regroupement Familial
    • Migration Étudiante
    • Citoyenneté & Nationalité
    • Apatridie
    • Frontières & Visas
    • Migration Irrégulière
    • Retour & Réadmission
    • Trafic & Traite des êtres humains
    • Intégration
    • Groupes Vulnérables
    • Dimension Externe
  • Actualités & Agenda
    • Actualités
    • Agenda
    • Policy Event 2026 du REM Belgique
  • À propos du REM
    • REM Belgique
    • REM Europe
    • Conférences du REM
    • Contactez-nous
  • Effacer tous les filtres

Type de contenu

  • Actualités (182)
  • Publications (142)
  • Événements (44)

Type de publication

  • Études du REM (13)
  • Fiches d'information du REM (15)
  • Questions Ad Hoc du REM (63)
  • Publications externes (34)

Thème

  • (-) Protection internationale (267)
  • Intégration (209)
  • Migration économique (194)
  • Retour & Réadmission (175)
  • Contrôle des frontières & Visa (174)
  • Accueil (164)
  • Trafic & Traite d'êtres humains (164)
  • Groupes vulnérables (144)
  • Migration irrégulière (114)
  • (-) Regroupement Familial (107)
  • Dimension externe (91)
  • Migration Étudiante (55)
  • Citoyenneté & Nationalité (52)
  • Protection temporaire (46)
  • Apatridie (22)

Année

  • 2026 (30)
  • 2025 (54)
  • 2024 (45)
  • 2023 (30)
  • 2022 (7)
  • 2021 (2)
  • 2020 (3)
  • 2019 (6)
  • 2018 (16)
  • 2017 (34)
  • 2016 (26)
  • 2015 (6)
  • 2014 (11)
  • 2013 (29)
  • 2012 (29)
  • 2011 (38)
  • 2010 (1)
  • 2009 (1)

Un athlète de l'équipe olympique des réfugiés remporte une médaille de bronze historique à Paris

08/08/2024

Cindy Ngamba, une réfugiée camerounaise de 25 ans vivant au Royaume-Uni, a remporté la médaille de bronze en boxe aux Jeux olympiques de Paris. Elle est la première athlète, tous sports confondus, à décrocher une médaille en représentant l'équipe des réfugiés.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Olympic Games
boxing
refugee olympic team

Question Ad Hoc sur le regroupement familial pour les travailleurs migrants ressortissants de pays tiers

04/08/2024

Cette question ad hoc examine l'approche adoptée par les pays membres et observateurs du REM à l'égard des demandes de regroupement familial émanant de travailleurs ressortissants de pays tiers, notamment en ce qui concerne le niveau de ressources et la qualité de l'hébergement requis par les personnes demandant le regroupement familial, ainsi que l'éventuelle obligation de souscrire une assurance médicale dans le cadre de ces demandes.

Thème:
Regroupement Familial
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
demande de regroupement familial
Travailleurs étrangers
seuil de revenu
logement
assurance médicale

100 ONG exhortent l'UE et ses États membres à sauvegarder le droit d'asile territorial en Europe

09/07/2024

Le 9 juillet, près de 100 ONG, dont l'ECRE et plusieurs organisations membres de l'ECRE, ont publié une déclaration commune exhortant tous les États membres de l'UE à garantir le droit de demander et de bénéficier de l'asile et à respecter leurs engagements envers le système international de protection des réfugiés.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
demande de protection internationale
externalisation

Question Ad Hoc concernant les personnes ayant reçu une protection internationale et ayant atteint l'âge de la retraite

04/07/2024

Cette question ad hoc cartographie les allocations financières auxquelles les bénéficiaires d'une protection internationale ont droit une fois qu'ils atteignent l'âge de la retraite, ainsi que la possibilité de les combiner avec les prestations de retraite de leur pays d'origine.

Thème:
Protection internationale
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
bénéficiaire d'une protection internationale
pension
retraite

L'Office des étrangers a lancé le site www.asylumregistration.be

28/06/2024

L'Office des étrangers a dévoilé un nouveau site Internet destiné à informer les demandeurs de protection internationale sur l'objet et le déroulement de l'enregistrement. Chaque étape du processus est expliquée en 16 langues via des textes, audio et vidéos. Le site web a été cofinancé par l'Union européenne.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
enregistrement
demande de protection internationale

Les apatrides d’origine palestinienne enregistrés auprès de l’UNRWA doivent se voir attribuer le statut de réfugié si la protection ou l’assistance de l’UNRWA est considérée comme ayant cessé, selon la Cour de Justice de l'UE

13/06/2024

Le 13 juin 2024, la Cour de Justice de l'Union européenne a rendu son arrêt dans l'affaire C-563/22 impliquant une mère palestinienne et son enfant, tous deux apatrides, enregistrés auprès de l'UNRWA et ayant quitté la bande de Gaza pour chercher protection en Bulgarie. Dans ce cas, la Cour a clarifié l'interprétation de l'article 12, paragraphe 1, point a), de la directive 2011/95/UE et de l'article 40, paragraphe 1, de la directive 2013/32/UE.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
statut de réfugié
exclusion
Palestinien
UNRWA
apatridie
demande ultérieure

Le statut de réfugié peut être accordé aux femmes s’identifiant à la valeur de l’égalité entre les femmes et les hommes, selon la Cour de Justice de l'UE

11/06/2024

Dans l'affaire C-646/21, la Cour de Justice de l'Union européenne a clarifié que les femmes, y compris mineures, qui partagent comme caractéristique commune l’identification effective à la valeur fondamentale de l’égalité entre les femmes et les hommes, intervenue au cours de leur séjour dans un État membre, peuvent, en fonction des conditions qui prévalent dans le pays d’origine, être considérées comme appartenant à un « certain groupe social » en tant que « motif de persécution » susceptible de conduire à la reconnaissance du statut de réfugié.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
statut de réfugié
motifs de persécution
appartenance à un certain groupe social
intérêt supérieur de l'enfant

Question Ad Hoc sur les bénéficiaires d'une protection internationale voyageant vers leur pays d'origine

02/06/2024

Cette question ad hoc sert de mise à jour et de complément aux informations fournies dans l'étude de 2019 intitulée : « Les bénéficiaires d'une protection internationale voyageant vers leur pays d'origine : défis, politiques et pratiques dans les États membres de l'UE, en Norvège et en Suisse ». Il traite de la cessation de la protection internationale pour les personnes qui voyagent ou contactent les autorités de leur pays d'origine.

Thème:
Protection internationale
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
bénéficiaire d'une protection internationale
cessation
reprise de la protection nationale

La liste actualisée des pays d'origine sûrs est publiée au Moniteur belge

27/05/2024

La liste des pays d'origine sûrs, révisée une fois par an, a été mise à jour le 12 mai 2024 et est désormais publiée au Moniteur belge. À l'heure actuelle, les pays suivants sont considérés comme des pays d'origine sûrs : l'Albanie, la Bosnie-Herzégovine, la République de Macédoine du Nord, le Kosovo, le Monténégro, la Serbie, l'Inde et la Moldavie.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
liste de pays d'origine sûrs

Le CGRA rendra des décisions sur les dossiers palestiniens dans les 21 mois suivant le dépôt de la demande de protection

21/05/2024

Dans les dossiers palestiniens, plusieurs éléments empêchent le Commissariat Général aux Réfugiés et aux Apatrides (CGRA) de prendre une décision dans le délai initial de six mois après réception de la demande de protection internationale. Le CGRA s'engage à garantir que les dossiers palestiniens soient traités plus rapidement et qu'une décision puisse être prise dans les 21 mois suivant le dépôt de la demande de protection.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
demande de protection internationale
Palestinien
délai de traitement

240 demandes de protection internationale ont été traitées en procédure accélérée depuis le 1er février 2024

11/05/2024

La Secrétaire d'État à l'Asile et la Migration a annoncé que les demandes de protection internationale des personnes originaires de pays d'origine sûrs étaient traitées en 12 jours ouvrables et celles des personnes originaires de pays pour lesquels un faible taux de protection est accordé en 39 jours, depuis le 1 février 2024. Ceci vise à libérer des places dans le réseau d’accueil pour ceux qui ont effectivement besoin de protection.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
demande de protection internationale
procédure accélérée

Question Ad Hoc sur la contribution financière des bénéficiaires de la protection internationale

03/05/2024

Cette question ad hoc vise à mieux comprendre les approches des pays membres et observateurs du REM en matière d’hébergement des personnes ayant obtenu un statut (protection internationale ou autorisation humanitaire) et en matière d’exigences de contributions financières pour les personnes bénéficiant de ces statuts.

Thème:
Protection internationale
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
bénéficiaire d'une protection internationale
centre d'accueil pour demandeurs d'asile
contribution financière

Question Ad Hoc sur le titre de séjour sur la base des liens personnels et familiaux

25/04/2024

Cette question ad hoc examine comment l'article 8 de la CEDH relatif au droit au respect de la vie privée et familiale peut donner lieu à des titres de séjour spécifiques dans les pays membres et observateurs du REM, et comment il est pris en compte dans la législation nationale et les procédures applicables aux ressortissants étrangers.

 

Thème:
Regroupement Familial
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
lien familial
vie familiale
vie privée
titre de séjour
Convention européenne des droits de l'homme

Question Ad Hoc sur l'enregistrement de la vulnérabilité des demandeurs de protection internationale dans les systèmes d'information internes nationaux

25/04/2024

Grâce à cette question ad hoc, la République slovaque collecte des informations sur les expériences des pays membres et observateurs du REM en matière d'enregistrement de données sur la vulnérabilité des demandeurs de protection internationale et de génération de rapports statistiques liés à la vulnérabilité.

Thème:
Groupes vulnérables
Protection internationale
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
demandeur de protection internationale
vulnérabilité
collecte des données

Le REM Belgique a co-organisé une conférence sur le regroupement familial avec les bénéficiaires d'une protection internationale en collaboration avec le REM Pays-Bas

24/04/2024

Le 24 avril 2024, le REM Pays-Bas et le REM Belgique ont organisé une conférence sur le regroupement familial avec les bénéficiaires d'une protection internationale. La conférence a permis de se pencher sur la fiche d'information du REM sur le « Regroupement familial pour les bénéficiaires d'une protection internationale », qui a été élaborée à l'occasion du 20ème anniversaire de la directive sur le regroupement familial.

Thème:
Regroupement Familial
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
directive regroupement familial
bénéficiaire d'une protection internationale
lien familial
preuve documentaire
enfant

Conférence du REM aux Pays-Bas : Le regroupement familial en Europe et aux Pays-Bas

14/03/2024

Cette conférence organisée par le REM Pays-Bas, en coopération avec le REM Belgique, se concentrera sur le regroupement familial des bénéficiaires d'une protection internationale dans les pays membres et observateurs du REM. L'influence de la jurisprudence européenne dans ce domaine sera également examinée plus en détail.

Thème:
Regroupement Familial
Type:
Evénement
Mots-clés:
droit au regroupement familial
bénéficiaire d'une protection internationale

Question Ad Hoc sur les demandes ultérieures de protection internationale

20/04/2024

Cette question ad hoc fournit des informations comparatives sur la mise en œuvre de la Directive 2013/32/UE relative aux procédures communes d'octroi et de retrait de la protection internationale (refonte), les stratégies développées par les pays membres et observateurs du REM pour le traitement des demandes ultérieures et les services d'accueil offerts aux personnes qui ont soumis une demande ultérieure.

Thème:
Protection internationale
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
demande de protection internationale
demande ultérieure

Le Conseil des ministres a approuvé un projet d'arrêté royal établissant la nouvelle liste des pays d'origine sûrs

19/04/2024

Sur proposition de la ministre des Affaires étrangères Hadja Lahbib et de la Secrétaire d’État à l'Asile et la Migration Nicole de Moor, le Conseil des ministres a approuvé un projet d’arrêté royal établissant la liste des pays d’origine sûrs, incluant à présent la Moldavie.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
liste de pays d'origine sûrs
Moldavie

Regroupement familial pour les bénéficiaires d'une protection internationale (Fiche d'information du REM)

19/04/2024

À l'occasion du 20e anniversaire de la directive sur le regroupement familial, cette fiche d'information propose un examen approfondi des pratiques et de la législation en matière de regroupement familial pour les bénéficiaires d'une protection internationale dans les pays membres et observateurs du REM. Il examine spécifiquement les procédures en place pour demander le regroupement familial et leur évolution compte tenu de la jurisprudence récente (depuis 2017) devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) et, le cas échéant, devant la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH).

Thème:
Regroupement Familial
Publication type:
Fiches d'information
Mots-clés:
directive regroupement familial
bénéficiaire d'une protection internationale
demande de regroupement familial
vie familiale effective
preuve documentaire
mineurs d'âge

Une plus grande convergence des pratiques d’asile est nécessaire pour parvenir à un régime d’asile européen commun

18/03/2024

Le 18 mars 2024, la Présidence belge du Conseil de l'Union européenne, le Commissariat Général aux Réfugiés et aux Apatrides (CGVS) et l'Agence de l'Union européenne pour l'asile (AUEA) ont co-organisé une conférence au cours de laquelle les participants ont réitéré le nécessité d'une plus grande convergence entre les États membres pour parvenir à un système d'asile juste et efficace.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
convergence
pratiques d'asile
Régime d'asile européen commun
Nouveau Pacte sur la Migration et l'Asile

Une demande d’asile fondée sur une conversion religieuse survenue postérieurement au départ du pays d’origine ne peut pas être automatiquement rejetée pour abus

29/02/2024

Dans un arrêt rendu aujourd'hui dans l'affaire C-222/22, la Cour de Justice de l'Union européenne a estimé que la Directive Qualification ne permet pas de présumer qu'une demande ultérieure fondée sur des circonstances que le demandeur a créées par sa propre décision depuis la sortie du pays d’origine résulte d’une intention abusive et d’un abus de la procédure d’octroi de la protection internationale. Toute demande ultérieure doit être évaluée sur une base individuelle.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Directive Qualification
demande ultérieure
réfugié
intention abusive
conversion religieuse

Le CGRA va reprendre le traitement des demandes soudanaises de protection internationale

05/02/2024

Le Commissariat Général aux Réfugiés et aux Apatrides (CGRA) a annoncé aujourd'hui qu'il reprendrait le traitement des dossiers soudanais du Darfour, du Kordofan, du Nil Bleu et de Khartoum à compter du 26 février 2024.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Soudan
demande de protection internationale
besoin individuel de protection

La Belgique a réinstallé 287 réfugiés l'année dernière, pour la plupart des Congolais et des Syriens

02/02/2024

En 2023, 287 réfugiés ont été réinstallés en Belgique, dont 154 Congolais du Rwanda, 81 Syriens de Turquie, du Liban, de Jordanie et d'Égypte, ainsi que 26 Soudanais, 18 Éthiopiens et 8 Érythréens d'Égypte.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
réfugié réinstallé
réinstallation
parrainage communautaire

Les demandes de protection internationale des Congolais, Moldaves et Géorgiens seront traitées en procédure accélérée

01/02/2024

La Secrétaire d'État à l'Asile et la Migration a annoncé aujourd'hui que les demandes émanant de nationalités ayant très peu de chances d'obtenir une protection internationale, en particulier les Congolais, les Moldaves et les Géorgiens, seront traitées selon une procédure accélérée à partir du 1er février.

Thème:
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
procédure accélérée
demande de protection internationale

La Cour de Justice affirme qu'un réfugié mineur non-accompagné conserve le droit au regroupement familial même s'il atteint la majorité au cours de la procédure

30/01/2024

Dans un arrêt rendu public aujourd'hui, la Cour de Justice de l'Union européenne a jugé qu'un réfugié mineur non-accompagné reconnu a droit au regroupement familial avec ses parents même s’il est devenu majeur au cours de la procédure de regroupement familial.

Thème:
Regroupement Familial
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
directive regroupement familial
réfugié mineur non-accompagné
regroupant mineur
demande de regroupement familial

Pagination

  • Première page « First
  • Page précédente ‹‹
  • Page 1
  • Page 2
  • Page 3
  • Page 4
  • Page actuelle 5
  • Page 6
  • Page 7
  • Page 8
  • Page 9
  • …
  • Page suivante ››
  • Dernière page Last »
  • Contactez-nous | Liens utiles |  Youtube |  Twitter |  LinkedIn

  • Mention légale & politique en matière de respect de la vie privée

    Veuillez lire la mention légale & politique en matière de respect de la vie privée avant d'utiliser le site.

Co-financé par
l'Union européenne

EU logo

Dynamate Dynamate
EMN Belgique

Nous respectons votre vie privée

Nous utilisons des cookies pour assurer le bon fonctionnement du site et, avec votre accord, pour en mesurer l'audience (Google Analytics). Le site recourt également à Google reCAPTCHA pour protéger ses formulaires contre le spam, et peut intégrer des vidéos YouTube.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies strictement nécessaires Toujours actifs

Indispensables au fonctionnement du site : sécurité, protection des formulaires (Google reCAPTCHA) et mémorisation de vos choix de cookies. Ils ne peuvent pas être désactivés.

Mesure d'audience (Google Analytics)

Nous aide à comprendre comment le site est utilisé afin de l'améliorer. Aucune donnée n'est envoyée à Google tant que vous n'avez pas donné votre accord.

Les vidéos intégrées (YouTube) peuvent déposer des cookies de Google lorsqu’elles sont lues.