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La Belgique publie deux nouvelles lois considérant comme ultérieures les demandes déjà traitées ailleurs et limitant l’aide à l’accueil

23/07/2025

Le 23 juillet, la Belgique a officiellement publié deux nouvelles lois visant à alléger la charge des procédures de protection internationale et à restreindre l’accès à l’accueil pour certains demandeurs. Ces lois redéfinissent en particulier quelles demandes sont considérées comme ultérieures en incluant celles déposées par des personnes ayant déjà obtenu une protection ou une décision finale dans un autre pays de l’Union européenne, et elles limitent l’accès aux structures d’accueil et à l’aide matérielle pour ce groupe. Ces lois traduisent la volonté du gouvernement de rationaliser le traitement des demandes d’asile et de gérer efficacement la capacité d’accueil.

Thème:
Accueil
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
loi des étrangers
demande ultérieure
loi sur l'accueil
aide matérielle
condition matérielle d'accueil

Le Conseil d’État néerlandais juge que les hommes célibataires demandeurs d’asile ne peuvent plus être renvoyés vers la Belgique

23/07/2025

Le Conseil d’État néerlandais a statué que les hommes célibataires demandeurs d’asile ne peuvent plus être transférés vers la Belgique en vertu du règlement Dublin. Le jugement cite des défaillances systémiques dans l’accueil et la protection juridique de cette catégorie en Belgique, ce qui les expose à un risque réel de traitement inhumain. Ces personnes doivent désormais rester aux Pays-Bas pendant l’examen de leur demande d’asile.

Thème:
Accueil
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Règlement Dublin
transfert Dublin
pénurie
place d'accueil
traitement inhumain

La traite des êtres humains – la dimension internationale

16/07/2025

Cette étude du REM examine comment 25 pays abordent la dimension internationale de la traite des êtres humains, en couvrant la prévention, l’application de la loi, le soutien aux victimes et les partenariats internationaux. Elle présente les approches nationales, les bonnes pratiques et les défis persistants, tant au sein des pays membres du REM qu’en coopération avec des pays tiers. Les lecteurs y trouveront des exemples de coopération institutionnelle, d’efforts de renforcement des capacités et d’initiatives ciblant des régions ou groupes spécifiques. L’étude met également en lumière l’impact des récentes évolutions politiques de l’UE sur les stratégies nationales de lutte contre la traite.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Publication type:
Études thématiques
Mots-clés:
victime de la traite
non-ressortissant de l'UE
stratégie de lutte contre la traite
dimension internationale

Des experts se réunissent à la conférence du Point de Contact polonais du REM pour discuter de la migration irrégulière

24/06/2025

Le 24 juin 2025, le REM Belgique a participé à une conférence consacrée à la lutte contre la migration irrégulière, organisée sous la présidence polonaise du Conseil de l'Union européenne. Les échanges ont porté sur ce phénomène abordé sous trois angles : le renforcement des frontières extérieures de l’UE pour prévenir les entrées irrégulières, la lutte contre le trafic de migrants afin de démanteler les réseaux criminels, ainsi que l’approche des causes profondes de la migration irrégulière et la promotion d’alternatives sûres et légales.

Thème:
Contrôle des frontières & Visa
Migration irrégulière
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
frontière extérieure
contrôle aux frontières
trafic de migrants
réseau criminel
causes profondes
voie de migration légale

38 membres du plus grand réseau de traite opérant en Belgique ont été renvoyés en correctionnelle

14/06/2025

Trente-huit membres d’un réseau belgo-chinois de traite des êtres humains ont été formellement renvoyés devant le tribunal correctionnel par la chambre du conseil de Gand. Ils font face à plusieurs chefs d’accusation, notamment exploitation sexuelle, traite, proxénétisme, blanchiment d’argent et falsification de documents. Le Centre fédéral Migration, Myria, s’est constitué partie civile dans l’affaire, représentant les intérêts des victimes.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Victimes de la traite des êtres humains
réseau criminel
exploitation sexuelle

Fedasil réduit la capacité d’accueil pour les mineurs étrangers non-accompagnés

12/06/2025

Fedasil a annoncé une nouvelle réduction du nombre de places d’accueil pour les mineurs étrangers non-accompagnés (MENA), avec le retrait prévu de 279 places du réseau d’ici le 1er septembre 2025. Cette mesure, approuvée en avril, s’inscrit dans le contexte d’une baisse continue des arrivées observée depuis 2023. La majorité des places concernées seront converties en places d’accueil génériques.

Thème:
Accueil
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
place d'accueil
mineur étranger non-accompagné

La CJUE juge que les parents ne peuvent pas être sanctionnés pour facilitation d’entrée irrégulière lorsqu’ils sont accompagnés de leurs enfants mineurs

03/06/2025

Le 3 juin 2025, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu un arrêt clarifiant la portée de l’infraction de facilitation de l’entrée irrégulière dans l’UE. Elle a jugé qu’un ressortissant de pays tiers ne peut pas être pénalement sanctionné pour avoir fait entrer dans un État membre des mineurs dont il a la charge effective, même si cette entrée enfreint les règles en matière de franchissement des frontières. Cette décision souligne l’importance de la protection des responsabilités familiales et des droits fondamentaux dans le cadre du droit de l’Union.

Thème:
Migration irrégulière
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Directive 2002/90/CE
aide à l'entrée
entrée irrégulière
Charte des droits fondamentaux de l'UE
respect de la vie privée et familiale

Prisme appelle à des procédures d’accueil et d’asile plus inclusives pour les personnes LGBTQIA+ en Belgique

17/05/2025

Le 17 mai, à l’occasion de la Journée internationale contre l’homophobie, la biphobie et la transphobie (IDAHOBIT), l’organisation Prisme a publié un ensemble de recommandations mettant en lumière les défis auxquels sont confrontées les personnes LGBTQIA+ en quête de protection internationale en Belgique. Ces constats soulignent plusieurs lacunes du système d’accueil et d’asile et proposent des mesures pour garantir des procédures plus inclusives.

Thème:
Groupes vulnérables
Accueil
Protection internationale
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
LGBTQIA+
demandeur de protection internationale
centre d'accueil pour demandeurs d'asile
besoins particuliers
formation
inclusion

La Belgique joue un rôle clé dans une opération conjointe contre un réseau international de passeurs de migrants

13/05/2025

Le 13 mai 2025, les autorités belges ont arrêté six personnes en Flandre occidentale dans le cadre d’une opération internationale coordonnée visant un réseau organisé de passeurs de migrants, soupçonné d’avoir facilité l’entrée irrégulière de quelque 300 ressortissants de pays tiers dans l’Union européenne. Au total, quinze suspects ont été interpellés en Belgique, en Allemagne et en Pologne, à l’occasion d’une série d’actions appuyées par Europol et Eurojust, reposant sur une coopération étroite entre les autorités policières et judiciaires des pays participants.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
trafic de migrants
réseau de passeurs
journée d'action commune
Europol
Eurojust

Le quatrième suspect dans le drame d'Essex est condamné à 12 ans de prison par le tribunal correctionnel de Bruges

07/05/2025

Le 7 mai 2025, le tribunal de première instance de Flandre occidentale, division de Bruges, a condamné par défaut le ressortissant vietnamien N. Van Kim (34 ans) à douze ans d’emprisonnement et à une amende de 616 000 € pour trafic d’êtres humains dans des circonstances aggravantes. Le tribunal a également prononcé une déchéance de ses droits civils pour une durée de dix ans et a délivré un mandat d’arrêt immédiat à son encontre.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
drame d'Essex
tribunal correctionnel de Bruges
migrants vietnamiens
réseau de passeurs
décès de migrant

Le REM Belgique renforce sa collaboration avec Fedasil

24/04/2025

A l'occasion d'une session "lunch-and-learn", l'équipe du REM Belgique a rencontré environ 30 membres du personnel de Fedasil pour présenter le travail du Réseau Européen des Migrations, encourager leur participation active dans le réseau national, et les informer des publications et activités récentes et à venir.

Thème:
Accueil
Type:
Nouvelle

Un tribunal néerlandais bloque le transfert Dublin vers la Belgique en raison de conditions d'accueil inadéquates

11/04/2025

Dans un jugement rendu le 11 avril 2025, le tribunal de première instance de La Haye, siégeant à Groningen, a estimé que les hommes seuls, non vulnérables, demandeurs d'asile couraient un réel risque d'être privés de conditions d'accueil adéquates en Belgique, ce qui pourrait entraîner un traitement inhumain ou dégradant. Cette décision fait suite à des jugements précédents rendus par des juges néerlandais qui ont estimé que les transferts Dublin vers la Belgique ne pouvaient pas être effectués en raison de garanties insuffisantes concernant un hébergement approprié.

 

Thème:
Accueil
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Règlement Dublin
condition d'accueil
crise de l'accueil
traitement dégradant et inhumain
article 3 CEDH

L'équipe Reach Out de Fedasil a informé environ 1.700 migrants en situation précaire à Bruxelles et en Flandre en 2024

07/04/2025

L'année dernière, l'équipe mobile et multilingue Reach Out de Fedasil a informé 1.702 migrants en situation précaire à Bruxelles et en Flandre. Représentant plus de 75 nationalités, ces personnes ont reçu un accompagnement sur un large éventail de thématiques, allant de la protection internationale à l’accueil, aux soins de santé, à l’emploi et au retour volontaire.

Thème:
Accueil
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
migrant
situation précaire
équipe Reach Out
accompagnement

La Police Fédérale belge contribue à une opération internationale contre une plateforme majeure d'exploitation sexuelle des enfants

02/04/2025

Une opération internationale sans précédent des forces de l'ordre a conduit au démantèlement de Kidflix, l'une des plus grandes plateformes d'exploitation sexuelle des enfants au monde. Avec le soutien d'Europol, les autorités de plus de 35 pays – y compris la Belgique – ont coordonné leurs efforts pour fermer le site et identifier les auteurs. La plateforme comptait près de deux millions d'utilisateurs inscrits et facilitait la distribution de vastes quantités de matériel d'abus sexuel d'enfants.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
exploitation sexuelle
exploitation sexuelle des enfants
journée d'action commune

Amnesty International exhorte le gouvernement belge à fournir immédiatement suffisamment de places d'accueil

02/04/2025

Dans un nouveau rapport, Amnesty International exhorte le gouvernement belge à veiller à ce que toutes les personnes demandant la protection internationale bénéficient d'un logement adéquat et aient accès à des services de santé appropriés, y compris un soutien psychologique spécialisé, quel que soit leur statut en matière de logement. Les autorités belges sont également appelées à activer le "plan de dispersion" prévu par la législation nationale et à mettre en œuvre des plans de contingence pour gérer les fluctuations du nombre de demandes de protection internationale.

Thème:
Accueil
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
crise de l'accueil
capacité d'accueil
logement
accès aux soins de santé

Le personnel des centres d'accueil dispose désormais d'un nouvel outil pour recueillir l'expérience des enfants et mieux comprendre leurs besoins

25/03/2025

Le 25 mars 2025, le Point de Contact belge du Réseau Européen des Migrations (REM) a participé à une matinée d’étude dédiée à la présentation d’un nouvel outil : "Le centre d’accueil vu par les enfants". Ce nouvel outil propose des méthodes pratiques pour recueillir l’expérience des enfants, permettant ainsi aux professionnels de mieux comprendre leurs besoins et d’améliorer la qualité de leur prise en charge dans ces centres.

 

 

Thème:
Accueil
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
centre d'accueil pour demandeurs d'asile
enfant
environnement adapté aux enfants

La Belgique, l'Allemagne et l'Italie unissent leurs forces dans une opération, entraînant plusieurs arrestations pour trafic de migrants à travers la Manche

19/03/2025

Plusieurs perquisitions ont été effectuées le 19 mars 2025 par les autorités allemandes, avec le soutien des enquêteurs de la Police fédérale belge et coordonnées par Europol. L'opération visait un réseau criminel basé en Allemagne, facilitant la traversée de la Manche par de petites embarcations. Elle a abouti à 6 arrestations sur ordre judiciaire belge.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
Europol
opération conjointe
Manche
petit bateau
petite embarcation

La Ministre de l'Asile et de la Migration, Anneleen Van Bossuyt, met fin aux subventions pour les nouvelles Initiatives Locales d'Accueil

18/03/2025

La Ministre de l'Asile et de la Migration a décidé de mettre fin au fonds d’impulsion, qui avait été créé pour fournir un soutien supplémentaire aux autorités locales afin de couvrir les coûts additionnels liés à l'ouverture de nouvelles Initiatives Locales d'Accueil (ILA). La Ministre s'orientera désormais vers une approche plus collective de l'accueil, avec une fermeture progressive des Initiatives Locales d'Accueil existantes.

 

Thème:
Accueil
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
crise de l'accueil
initiative locale d'accueil
subvention

La réduction des places d'accueil est une mesure contre-productive et coûteuse, selon sept organisations humanitaires et de la société civile

17/03/2025

Dans leur rapport 2024, sept organisations humanitaires et de la société civile expriment leurs préoccupations concernant le plan du gouvernement belge de réduire les places d'accueil pour les demandeurs de protection internationale, avertissant que cette mesure pourrait accroître le sans-abrisme, impacter négativement la santé et les perspectives d'intégration des individus concernés, et générer des coûts cachés importants pour la société.

Thème:
Accueil
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
crise de l'accueil
sans-abrisme

Une étude du Parlement européen recommande d’exempter de la criminalisation l’assistance humanitaire et les actions conformes à la protection internationale

14/03/2025

Dans une étude récente, le Service de recherche du Parlement européen (EPRS) a recommandé de clarifier le champ d’application des infractions pénales dans la directive relative à l’aide à l’entrée, au transit et au séjour non autorisés dans l’Union afin de garantir que seules les activités impliquant des réseaux criminels organisés soient incluses. Il a également appelé à l’exemption explicite des actions humanitaires menées en accord avec la protection internationale de toute criminalisation.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
trafic de migrants
infraction pénale
criminalisation
aide humanitaire
solidarité
exemption

Date limite pour déposer sa candidature pour faire partie de la Plateforme européenne de la société civile luttant contre la traite des êtres humains

13/02/2025

La Commission européenne a lancé un appel à manifestation d’intérêt pour renouveler la composition de la Plateforme européenne de la société civile luttant contre la traite des êtres humains. Les organisations de la société civile légalement établies dans les États membres de l’UE et ayant une expérience avérée dans la protection et l’assistance aux victimes de la traite des êtres humains sont invitées à présenter leur candidature avant le 5 mars 2025.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Evénement
Mots-clés:
Plateforme européenne d'organisations de la société civile luttant contre la traite des êtres humains

La Belgique contribue à une opération d'Europol contre les réseaux de traite des êtres humains utilisant des plateformes en ligne pour faciliter leurs activités criminelles

28/02/2025

Dans un effort coordonné pour lutter contre la traite des êtres humains, Europol a organisé une action opérationnelle internationale du 25 au 28 février 2025, réunissant des experts en analyse, OSINT (Open Source Intelligence) et enquêtes de 12 pays, dont la Belgique. L'opération s'est concentrée sur la détection et la perturbation des réseaux de traite des êtres humains opérant en ligne, en particulier ceux exploitant des ressortissants ukrainiens.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
exploitation sexuelle
Ukrainien
trafiquant
victime de la traite
technologie numérique

Question Ad Hoc sur les mécanismes de vérification de la résidence effective des demandeurs de protection internationale dans les structures d'accueil

16/02/2025

Cette question ad hoc examine si les pays membres et observateurs du REM utilisent des mécanismes pour vérifier que les demandeurs résident réellement dans le logement qui leur est attribué. Elle explore la mise en œuvre de ces mécanismes, la prise en compte des critères de vulnérabilité, ainsi que les règles permettant de déterminer si un logement a été abandonné et si les résidents peuvent contester cette évaluation. Elle examine également si ces mécanismes ont donné lieu à des recours juridiques, notamment en matière de protection des données.

Thème:
Accueil
Publication type:
Questions Ad Hoc
Mots-clés:
centre d'accueil pour demandeurs d'asile
structure d'accueil
contrôle des présences

487 personnes ont été réinstallées en Belgique en 2024, selon Fedasil

11/02/2025

Fedasil a révélé que la Belgique a réinstallé 487 personnes en 2024, dépassant les 287 personnes réinstallées en 2023. Les réfugiés réinstallés en 2024 venaient principalement de pays comme la Syrie, le Congo, l'Érythrée et le Soudan.

Thème:
Accueil
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
réinstallation
réfugié réinstallé

70 % de tous les migrants en transit interceptés en Belgique en 2024 se trouvaient en Flandre occidentale

24/01/2025

Selon un rapport commandé par le gouverneur de Flandre occidentale, 632 migrants en transit ont été interceptés dans la province en 2024, contre moins de 400 en 2023. La part des interceptions dans la province a également augmenté. La Flandre occidentale a représenté environ 70 % de tous les migrants en transit interceptés en Belgique en 2024, contre environ 50 % les années précédentes.

Thème:
Trafic & Traite d'êtres humains
Type:
Nouvelle
Mots-clés:
transmigrant
migrant en transit
Flandre occidentale

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